Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE LETTRE D'INFORMATION DU RÉSEAU ÉCOUTE, APPUI ET ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS EN GIRONDE
Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde, organisme de droit privé gérant des fonds publics

Numéro de dépôt :
3202433
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2022
ENSEMBLE LETTRE D\'INFORMATION DU RÉSEAU ÉCOUTE, APPUI ET ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS EN GIRONDE de Caisse d\'Allocations Familiales de la Gironde

Présentation de la marque ENSEMBLE LETTRE D'INFORMATION DU RÉSEAU ÉCOUTE, APPUI ET ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS EN GIRONDE

Déposée le 13 décembre 2002 par la société Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENSEMBLE LETTRE D'INFORMATION DU RÉSEAU ÉCOUTE, APPUI ET ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS EN GIRONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la société Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde domicilié(e) Rue du Docteur Gabriel Péry - 33078 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 847 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde, organisme de droit privé gérant des fonds publics domicilié(e) Rue du Docteur Gabriel Péry - 33078 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque ENSEMBLE LETTRE D'INFORMATION DU RÉSEAU ÉCOUTE, APPUI ET ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS EN GIRONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENSEMBLE LETTRE D'INFORMATION DU RÉSEAU ÉCOUTE, APPUI ET ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS EN GIRONDE est expirée depuis le 13 décembre 2022.

Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde a également déposé les autres marques suivantes : INTERACTIONS , Réseau Ecoute, Appui et Accompagnement des Parents en Gironde


Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde, organisme de droit privé gérant des fonds publics - Rue du Docteur Gabriel Péry - 33078 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 781847488


Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde, organisme de droit privé gérant des fonds publics - Rue du Docteur Gabriel Péry - 33078 - BORDEAUX Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522187 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-02-19

Produits de l'imprimerie : lettre d'information à destination des professionnels qui soutiennent le fonction parentale en gironde. Edition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.